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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les instances
modèle délibération CET - MAJ 17 12 2025 17/12/2025
CAP CCP - Calendrier prévisionnel 2026 17/12/2025
Le CDG
Délibération 11 NACOOPE – avenant à la convention expertise RH mutualisé 16/12/2025
Les ressources humaines
Tableau annuel d'avancement de grade 2025 16/12/2025
Le CDG
Délibération 8 Taux de cotisations employeurs pour 2026 12/12/2025
Délibération 9 Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 12/12/2025
Délibération 10 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2026 12/12/2025
Brèves du mercredi 10 décembre 2025 12/12/2025
Délibération 1 Approbation du PV du conseil d'administration du 6 octobre 2025 12/12/2025
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de délégation au président 12/12/2025
Délibération 3 Création de poste 12/12/2025
Délibération 4 Création de poste – conseiller statutaire RH 12/12/2025
Délibération 5 Tableau des effectifs – modification au 8 décembre 2025 12/12/2025
Délibération 6 Protection sociale complémentaire PSC risque prévoyance 12/12/2025
Délibération 7 Protection sociale complémentaire PSC risque santé 12/12/2025