L'annualisation du temps de travail

Des agents peuvent avoir un cycle de travail spécifique au regard de leurs missions.

Il s’agit notamment des agents qui sont soumis au rythme scolaire (comme les ATSEM par exemple, ou encore les agents qui travaillent dans les cantines, etc.) et qui exercent principalement leurs fonctions au cours des périodes scolaires mais qui peuvent également effectuer quelques heures durant les vacances scolaires. Pour les catégories de personnel dont le temps de travail est soit exclusivement, soit majoritairement concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail.

L’objet de l’annualisation est ainsi double :

• d’une part, elle consiste à condenser le temps de travail de l’agent lorsque la collectivité à des besoins et de le libérer lors des périodes creuses ;
• d’autre part, elle consiste à maintenir une rémunération identique tout au long de l’année, y compris pendant des périodes d’inactivités (ou de faibles activités) telles que par exemple les vacances scolaires.

La difficulté réside dans le fait qu’aucun texte, qu’il soit législatif ou réglementaire, ne précise de méthode de calcul de l’annualisation. Néanmoins, dans la pratique développée par les collectivités et établissements, il est obligatoire, dans le cadre du calcul de l’annualisation, de respecter :

• d’une part, les règles relatives à la durée annuelle du temps de travail,
• d’autre part, les règles relatives aux garanties minimales du temps de travail

Le Centre de gestion propose un outil de calcul d’annualisation qui est à votre disposition dans le fonds documentaire et qu’il convient d’utiliser chaque fois que nécessaire.