Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 17 février 2025 :
DB 1 approbation du PV du CA du 9 décembre 2024
DB 2 Débat d'orientation Budgétaire pour l'année 2025
ANNEXE au rapport orientation budgétaire
DB 3 Mise à disposition de personnels intérimaires-avenant
DB 4 Protection sociale complémentaire -Mandat au CDG79
DB 5 Protection sociale complémentaire - Mandat au CDG33
DB 6 Tableau des effectifs-modification au 17 février 2025
DB 7 Création de poste de technicien principal 2ème classe
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 17 février 2025.