Procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance rédigé par le Secrétaire est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Président et le Secrétaire.
Son contenu est précisé à l'article L2121-15 du CGCT.
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, le procès-verbal de l'avant-dernière séance.
Liste des délibérations
Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations du Conseil d'administration du lundi 3 juin 2024 :
Délibération 1 approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
Délibération 2 présentation du rapport d’activités pour 2023
Délibération 3 RGPD lancement d’une mission DPD dans le cadre de la centrale d’achat
Délibération 4 PSC convention prévoyance - aménagement des conditions tarifaires pour 2025
Délibération 5 plan de transformation numérique une mise en place d’un système d’information unifie
Délibération 6 modification du tableau des effectifs au 3 juin 2024
Délibérations
Retrouvez ci-contre, en téléchargement, les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 3 juin 2024.