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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Note mutualisée sur le licenciement d'un agent contractuel de droit public 25/03/2024
Note mutualisée sur la procédure de licenciement des agents contractuels de droit public au cours ou à l'issue de la période d'essai 25/03/2024
Note mutualisée sur la procédure de licenciement pour motif disciplinaire des agents contractuels de droit public 25/03/2024
Note mutualisée sur la démission 25/03/2024
Modèle de contrat PEC 25/03/2024
Modèle de contrat "Accroissement temporaire d'activité" 22/03/2024
Modèle de contrat "Accroissement saisonnier d'activité" 22/03/2024
Modèle de contrat "Remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels" 22/03/2024
Modèle de contrat "Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire" 22/03/2024
Modèle de contrat "Emploi de niveau de catégorie A, B ou C lorsque les besoins le justifient"" 22/03/2024
Modèle de contrat " Emplois des communes de moins de 1000 habitants" 22/03/2024
Modèle de contrat "Emploi à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 17h30..." 22/03/2024
Modèle de contrat "emploi des communes de moins de 2000 hab ... dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité..." 22/03/2024
Les instances
Règlement intérieur du CST et de la F3SCT 21/03/2024
Le CDG
Brèves du jeudi 21 mars 2024 21/03/2024