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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Les ressources humaines
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent IRCANTEC 04/03/2024
Modèle arrêté temps partiel thérapeutique agent CNRACL 04/03/2024
Note NACOOPE Temps partiel thérapeutique CNRACL 04/03/2024
Note NACOOPE Temps partiel thérapeutique régime général 04/03/2024
Procédure temps partiel thérapeutique CNRACL 04/03/2024
Procédure temps partiel thérapeutique régime général 04/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé Grave Maladie (CGM) - agent IRCANTEC - plein ou demi-traitement 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) - fonctionnaire CNRACL 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) provisoire - fonctionnaire CNRACL 01/03/2024
Note CITIS (Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service) 01/03/2024
Modèle arrêté placement en Congé Longue Maladie (CLM) fonctionnaire CNRACL plein et demi-traitement 01/03/2024
Le CDG
Délibération 5 Enquête administrative – Convention avec le CDG 23 23/02/2024
Délibération 21 Tarification médecine 23/02/2024
Vos interlocuteurs 23/02/2024
Délibération 1 Approbation du PV du CA du 11 décembre 2023 23/02/2024