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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Délibération 14 Mission de référent déontologue et laïcité - mutualisation NACOOPÉ 29/12/2023
Délibération 6 Remboursement des frais de missions - Actualisation 29/12/2023
Délibération 15 Mission de référent déontologue et laïcité - convention avec les coll et ets pub non affiliées 29/12/2023
Délibération 7 Adoption plan de formation mutualise à l echelle de la cooperation regionale NACOOPE 29/12/2023
Délibération 16 NACOOPÉ - convention expertise rh et documentaire 29/12/2023
ANNEXE à délibération 7 plan de formation mutualisé NACOOPE 2024 2025 2026 29/12/2023
ANNEXE à délibération 16 NACOOPÉ - convention expertise rh et documentaire 29/12/2023
Les ressources humaines
Arrêté - renouvellement 4ème année - Liste d'aptitude Promotion interne Agent de maîtrise sans examen - 15 décembre 2023 19/12/2023
P.S.C - Power point des réunions de présentation du CDG 79 le 28 novembre et le 13 décembre 2023 19/12/2023
Modèle avenant contrat - attribution de 5 points d'indices majores au 1er janvier 2024 19/12/2023
Le CDG
Guide agents laïcité mars 2017 14/12/2023
Charte laïcité décembre 2019 14/12/2023
Les instances
notice AF3 2023 07/12/2023
Les ressources humaines
P.S.C Taux de la convention de participation prévoyance au 01 01 2024 01/12/2023
P.S.C - Protection sociale complémentaire- délibération moins de 50 agents 01/12/2023