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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Délibération 1 Approbation du PV du CA du 3 juillet 2023 25/09/2023
Délibération 2 Compte rendu de l’usage de la délégation de signature au Président 25/09/2023
Délibération 3 Budget 2023 Adoption de la DM n° 1 25/09/2023
Les ressources humaines
CDG 79 - dispositif de signalement - modèle note d'information aux agents 21/09/2023
CDG 79 - dispositif de signalement - modèle de convention d'adhésion 21/09/2023
CDG79 - dispositif de signalement - fiche de signalement 19/09/2023
CDG79 - dispositif de signalement - notice d'utilisation de la fiche de signalement 19/09/2023
CDG 79 - dispositif de signalement-grille_d'aide_a_la_description_des_faits 19/09/2023
Les instances
vos représentants du personnel 30/08/2023
La santé et la sécurité au travail
Chaleur et activité : échelle de risques 17/08/2023
Affiche consigne en cas de forte chaleur 17/08/2023
Affiche consigne en cas de forte chaleur, agent 17/08/2023
Le CDG
Modèle délibération collectivités ou EP de plus de 30 agents CNRACL 25/07/2023
Modèle délibération EHPAD de 30 et moins de 30 agents CNRACL 25/07/2023
Modèle délibération Mairie et AUTRES de 30 et moins de 30 agents CNRACL 25/07/2023