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Fonds documentaire

Fonds documentaire

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Titre du document Publication
Le CDG
Diaporama de synthèse du projet d'établissement 31/01/2023
L'emploi et l'évolution professionnelle
Attestation versement supplément familial de traitement 31/01/2023
Etat mensuel des frais de déplacement 31/01/2023
Ordre de mission ponctuel 31/01/2023
Guide_utilisateur_plateforme_contrats_ apprentissage_celia 31/01/2023
Ordre de mission permanent 31/01/2023
Etat mensuel avantages en nature repas 31/01/2023
Les instances
Formulaire de saisine CAP refus titul art 38 27/01/2023
Formulaire de saisine CAP fin de stage 27/01/2023
Les ressources humaines
Modèle n°2 de règlement intérieur du CST avec formation spécialisée 25/01/2023
Modèle n°2 de règlement intérieur du CST sans formation spécialisée 25/01/2023
Modèle d'arrêté de constitution de la formation spécialisée pour les CST autonomes 20/01/2023
Modèle arrêté de désignation des représentants des collectivités siégeant à la formation spécialisée 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant décharge partielle ou totale de service pour exercice d'une activité syndicale 20/01/2023
Modèle d'arrêté portant attribution du contingent d'autorisations d'absences 20/01/2023